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Remarque : Le code ICS de ce NOI a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. Note : Le titre de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 25 septembre 2018) a été mis à jour par l’OEN responsable le 9...

Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 13 novembre 2024. 1.1 Cette norme fournit un moyen de déterminer la capacité d'un laboratoire de béton à tester le béton et les matériaux connexes. Il...

Ce document constitue la première édition de la CAN/CSA-ISO 10012, Systèmes de management de la mesure - Exigences pour les processus et les équipements de mesure. Il s'agit de l'adoption, sans modifications, de la norme ISO...

Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...

Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...

Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...

Cette NNC s'applique à tous les individus, ainsi qu'à toutes les organisations à but lucratif et non lucratif, publiques et privées, engagés dans l’évaluation éthique et la surveillance de la recherche humaine, telles...

Remarque : cet avis d'intention remplace l'avis d'intention de l'ASC concernant la norme CAN-ASC-2.5/ICC A118 : Acoustique dans l'environnement bâti (https://www.scc.ca/fr/normes/avis-dintention/asc/can-asc-25-icc-a118...

Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 5 mars 2024 et est remplacé par l'avis d'intention de l'ICC pour CAN-ASC-2.5/ICC A118 : Acoustique dans l'environnement bâti (https://www.scc.ca/fr/normes...

L’objectif de la norme CAN-ASC-2.9 est de s’assurer que les exigences techniques d’une norme pour les garderies accessibles sont fondées sur l’équité. Cela nécessite d’aller au-delà des spécifications techniques minimales. La...

L’objectif de la norme CAN/ASC-1.1 est de garantir que les exigences techniques pour le cycle de vie de l’emploi sont fondées sur l’équité. Cela nécessite d’aller au-delà des spécifications techniques minimales. Il s’agit d...